Assurance-vie : Trois types de clause bénéficiaire pour préparer sa succession

La clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie est la clé de voûte de la préparation à la transmission de votre patrimoine. Au-delà de l'aspect fiscal, une ingénierie patrimoniale peut être mise en place sur cette clause bénéficiaire. La clause type « Mon conjoint, à défaut mes enfants... » ne convient plus toujours pour répondre aux volontés de l'assuré sachant que le conjoint est davantage protégé aujourd'hui. « La clause à options offre une véritable organisation patrimoniale notamment en présence d'enfant d'un premier lit. Elle permet au conjoint de prendre ce qu'il veut selon ce qui est prévu dans la clause : la moitié, 75 %, 100 % des sommes par exemple. Sans cette clause, le bénéficiaire accepte tout ou renonce à tout », explique Catherine Costa du pôle « Solutions patrimoniales » de la Banque Privée 1818.

Est également pratiquée la clause démembrée, le conjoint est usufruitier et les enfants nus-propriétaires. La somme portant sur un capital, l'usufruitier devient un quasi-usufruitier qui peut disposer des sommes à charge pour lui de les restituer. « Il est d'ailleurs important que cette créance de restitution soit enregistrée auprès de l'administration fiscale pour prendre date et afin de pouvoir l'intégrer au passif de la succession lors du décès du quasi-usufruitier », avertit Catherine Costa.

Un troisième type de clause, plus rare, est la clause « à titre onéreux ». Elle est utilisée pour rembourser une dette lors du décès du souscripteur en désignant le créancier. Elle permet, par exemple, à l'usufruitier d'un contrat d'assurance-vie d'ouvrir un autre contrat d'assurance-vie pour y placer son quasi-usufruit. En désignant comme bénéficiaire à titre onéreux le nu-propriétaire du premier contrat d'assurance-vie, la créance de restitution s'éteindra au décès de l'usufruitier et ne sera pas portée au passif de la succession mais le bénéficiaire profitera de la fiscalité de l'assurance-vie sur ces sommes. En revanche, en désignant le nu-propriétaire à titre gratuit, si la créance de restitution au passif successoral et les avantages fiscaux de l'assurance-vie sont conservés, les risques d'abus de droit sont trop importants.

Conférence Banque Privée 1818, juin 2017